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LLM en droit de l'environnement
Ce LLM offre une spécialisation unique en droit de l’environnement, domaine du droit en pleine et rapide évolution. En effet, l’étude du droit de l’environnement est particulièrement stimulante au regard de cette rapide évolution constatée durant les quatre dernières décennies, ajouté au fait qu’il est devenu un domaine central tant au niveau national qu’international. A SOAS, l’environnement est apprécié de façon large de manière à inclure d’autres aspects tels que les ressources naturelles, les droits humains, le développement économique et commercial ou les droits de propriété intellectuelle.
La formation proposée par SOAS regroupe différents enseignements couvrant tous les principaux champs du droit de l’environnement, tant du point de vue national ou qu’international. La nature internationale et globale de la plupart des problèmes environnementaux font du droit international général un aspect essentiel du LLM. Tous les thèmes centraux formant le cœur du droit international de l’environnement seront étudiés. De plus, l’accent sera porté spécialement sur la dimension Nord-Sud des problèmes environnementaux en vertu de leur importance dans la plupart des négociations internationales sur l’environnement.
Le LLM en droit de l’environnement cherche en particulier à placer le droit international de l’environnement dans un contexte national et à examiner le système légal global négocié au niveau international dans le contexte de sa mise en œuvre dans un choix de pays du Sud. Cette démarche fournit ainsi un contexte d’étude tenant davantage compte de la pratique. Par ailleurs, les systèmes légaux de différents pays du Sud sont étudiés afin de dégager une approche précise du niveau de mise en œuvre dans un contexte particulier. Le LLM en droit de l’environnement accorde ainsi une importance spéciale à différentes régions du Sud telles que l’Asie du Sud-est, la Chine et l’Afrique sub-saharienne. |
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MA en droit de l'environnement et développement durable
Le MA en droit de l’environnement et développement durable procure une spécialisation unique dans un domaine du droit en pleine et rapide évolution. Le droit de l’environnement est particulièrement stimulant au regard de cette rapide évolution constatée durant ces quatre dernières décennies et par le fait qu’il est devenu un domaine central tant au niveau national qu’international. A SOAS, l’environnement est apprécié de façon large de manière à inclure d’autres aspects tels que les ressources naturelles, les droits humains, le développement économique et commercial ou les droits de propriété intellectuelle.
La formation proposée par SOAS regroupe différents enseignements couvrant tous les principaux champs du droit de l’environnement, dans ces aspects nationaux ou internationaux. La nature internationale et globale de la plupart des problèmes environnementaux font du droit international général un aspect essentiel du MA. Tous les thèmes centraux qui forment le cœur du droit international de l’environnement seront étudiés. De plus, l’accent sera porté spécialement sur la dimension Nord-Sud des problèmes environnementaux en vertu de leur importance dans la plupart des négociations internationale sur l’environnement.
Le MA en droit de l’environnement et développement durable cherche en particulier à placer le droit international de l’environnement dans un contexte national et à examiner le système légal global négocié au niveau international dans le contexte de sa mise en œuvre dans un choix de pays du Sud. Cette démarche fournit ainsi un contexte d’étude tenant davantage compte de la pratique. Par ailleurs, les systèmes légaux de différents pays du Sud sont étudiés afin de dégager une approche précise du niveau de mise en œuvre dans un contexte particulier. Le MA en droit de l’environnement accorde une importance spéciale à différentes régions du Sud telles que l’Asie du Sud-est, la Chine et l’Afrique sub-saharienne. |
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Droit des changements climatiques, orientations et politiques légales
Cet enseignement est proposé aux étudiants de SOAS qui suivent un LLM ou un MA en droit.
Description
Ce cours entend étoffer le programme des cours en droit de l’environnement en proposant un enseignement portant sur une des problématiques les plus pressantes de notre temps. Le cours cherche à fournir une analyse large du problème des changements climatiques et de sa règlementation dans un contexte global. Le cours examinera en premier lieu un certain nombre de points de référence ainsi que les principaux instruments légaux qui constituent le droit et la règlementation internationale sur les changements climatiques. Ceci inclura l’examen des principes qui sous-tendent le droit des changements climatiques et sa réglementation, une introduction à la Convention sur les changements climatiques et au Protocole de Kyoto, l’examen particulier de problématiques spécifiques découlant de ce régime des Nations Unies, telle que conformité et responsabilité, aussi bien que l’analyse de problèmes plus spécifiques telle une approche régionale du problème et des relations entre droit des changements climatiques et d’autres branches du droit, notamment du droit économique. Le cours examinera par la suite un certain nombre de problèmes particuliers liés aux mécanismes de réduction/limitation et d’adaptation. L’enseignement inclura les aspects suivants : Droits humains, agriculture, occupation des sols, forêts et biodiversité, énergie et transport.
Objectifs
Cet enseignement cherche à procurer une vue d’ensemble du développement du droit des changements climatiques et de sa règlementation. Le cours procèdera à l’examen critique des liens entre développements normatifs et substantiels d’un certain nombre de champs relatifs aux changements climatiques, tels que le commerce, les investissements, la responsabilité et la réparation, l’adaptation et le développement. Il sera principalement adopté une perspective internationale mais l’étude de cas régionaux et nationaux aura également lieu. Ceci procurera la base permettant de comparer les développements actuels du droit des changements climatiques et de ses politiques légales dans les pays du Nord et du Sud.
Les étudiants qui auront achevé ce cours seront capables de faire preuve d’une connaissance détaillée et précise des points les plus saillants relatifs au droit des changements climatiques et de ses politiques légales. Ils seront familiers avec de vastes aspects légaux clefs : secteur de l’énergie, milieu marin, sécurité et responsabilité, droits humains, adaptation et mécanismes financiers. Ceci donnera à chaque étudiant un atout certain auprès notamment des cabinets d’avocats, des gouvernements, des acteurs commerciaux ou des acteurs non-étatiques, tout ceux-ci étant de plus en plus à la recherche de personnes qualifiées pour remplir cette nouvelle branche du marché du travail. |
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Propriété intellectuelle et développement
Cet enseignement est proposé aux étudiants de SOAS qui suivent un LLM ou un MA en droit.
Description
L’introduction d’un accord sur les droits de propriété intellectuelle dans le contexte de l’Organisation mondiale du commerce a eu un impact très important dans le monde. L’accord sur les droits de propriétés intellectuelles qui touchent au commerce (ADPIC) adopté en 1994 n’est qu’un traité parmi plusieurs de l’OMC et parmi plusieurs touchant à la propriété intellectuelle, mais ce traité à malgré tout été très important, en plaçant au centre les droits de propriété intellectuelle dans les processus d’orientation législative d’un grand nombre de pays en développement.
Cet enseignement examine le régime des droits de propriété intellectuelle dans son environnement global, en donnant un accent particulier à la situation des pays développés. Il s’efforce d’analyser les problématiques de droit de l’environnement dans le contexte d’un développement économique et social durable.
La première partie du cours est consacrée à une introduction aux principes de base qui sous-tendent le développement des droits de propriété intellectuelle en droit national et international. Ceci inclût une introduction aux fondements conceptuels formant la protection de la propriété intellectuelle, ainsi qu’aux traités fondamentaux en la matière.
Suite à cette partie générale, le cours analyse la propriété intellectuelle à travers la structure plus vaste - sociale, environnementale et économique – dans laquelle elle s’exprime. Dans ce contexte, le cours se concentre sur un certains nombres de problématiques de première importance pour les pays en développement, telles que :
Des études de cas dans les thèmes ci-dessus sont également abordées. Ceci inclût en particulier la prise en compte des processus de mise en œuvre nationale des obligations étatiques découlant de l’accord ADPIC dans certains domaines particuliers et les récents développements au niveau national, régional et international afin de donner naissance à d’autre forme de droits de propriété intellectuelle, par exemple au regard des connaissances traditionnelles et des variétés de plantes.
Objectifs
Cet enseignement cherche à donner aux étudiants une compréhension étendue du système de droit de propriété intellectuelle et de la structure institutionnelle internationale concernée. Sa spécificité est de fournir aux étudiants une compréhension globale de la propriété intellectuelle dans le contexte du développement durable, en mettant l’accent sur les trois dimensions de celui-ci : l’environnement, l’économie et le social. En d’autres termes, cet enseignement se propose d’envisager la propriété intellectuelle selon une acception vaste faite d’une considération particulière sur la situation des pays en développement. |
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Droit international de l'environnement
Cet enseignement est proposé aux étudiants de SOAS qui suivent un LLM ou un MA en droit.
Description
Cet enseignement porte sur les aspects légaux et institutionnels internationaux ayant trait à la gestion de l’environnement. Les aspects tant théoriques que pratiques sont examinés. Le cours se concentre principalement sur les institutions et traités internationaux/globaux. Une sélection de systèmes régionaux est également abordée selon les cas et des références sont faîtes aux systèmes nationaux au regard de la mise en œuvre, de l’efficacité et de l’impact des régimes légaux internationaux dans ces pays.
Le cours s’intéresse en premier lieu aux aspects les plus relevant du droit international de l’environnement, en particulier aux problématiques de niveau mondial ayant constituées des préoccupations internationales suite à la Conférence de 1992 des Nations Unies sur l’environnement et le développement et suite au Sommet mondial de 2002 de Johannesburg sur le développement durable.
Le cours se concentre sur plusieurs aspects fondamentaux du droit international de l’environnement, en particulier, les problématiques liées à la protection de l’environnement (pollution), à la conservation de l’environnement (espèces et habitats) et à l’utilisation/exploitation des ressources naturelles (espèces, ressources génétiques, agriculture, pêche).
L’objectif du cours est l’examen des problématiques liées à l’environnement dans un contexte global. En particulier, l’accent sera mis sur les liens entre gestion de l’environnement et développement économique, avec une attention particulière donnée à la notion de développement durable. Les liens entre environnement et droits humains ainsi qu’entre environnement et commerce seront également examinés.
Le droit international de l’environnement est aujourd’hui intrinsèquement relié au concept de développement durable. Tout en restant dans le cadre des aspects fondamentaux du droit international de l’environnement s’étant développés récemment, le cours fera régulièrement références aux dimensions Nord-Sud des problématiques abordées. Celles-ci incluent tant des aspects théoriques tels que la question du traitement préférentiel (équité) en droit international de l’environnement que des aspects plus pratiques tels que les mécanismes de développement durable du Protocole de Kyoto à la Convention sur les changements climatiques.
L’enseignement porte une attention particulière aux mesures prises pour encourager la mise en œuvre des nombreux traités environnementaux de niveau international. A cette fin, les instruments institutionnels et légaux internationaux seront examinés. Ceci inclura en particulier, une analyse du rôle des mécanismes financiers environnementaux (et, plus généralement, des banques multilatérales de développement) dans l’achèvement des buts fixés dans les instruments environnementaux internationaux. Par ailleurs, les liens entre protection de l’environnement et commerce seront examinés tant du point de vue des instruments environnementaux (par exemple, commerce d’émission dans le régime des changements climatique) que du point de vue des instruments du commerce international, en particulier tels qu’incarnés par l’Organisation mondiale du commerce.
Bien que le cours se concentre avant tout sur la structure juridique internationale, une approche complète devrait inclure des références à des systèmes locaux. Ainsi, les instruments de droit international de l’environnement étant déjà souvent de nature assez générale, la quasi-absence de procédures de mise en application implique que l’élaboration des normes de droit de l’environnement a, la plupart du temps, lieu au niveau national. Ceci est particulièrement le cas dans un certain nombre de pays en développement. Le cours examine justement le rôle de ces divers acteurs locaux et internationaux selon cette optique, en incluant les juridictions nationales.
Le cours examine également les aspects institutionnels concernant la gestion de l’environnement. En premier lieu les institutions travaillant directement avec l’environnement puis le rôle des autres. Le rôle des gouvernements, de la société civile, du secteur privé et autres acteurs dans la négociation et la mise en œuvre du droit international de l’environnement sera également examiné.
Objectifs
Cet enseignement constitue une introduction à la structure légale et institutionnelle concernant la gestion de l’environnement. L’enseignement vise à fournir aux étudiants les outils d’analyse leur permettant d’apprécier le droit international de l’environnement dans son contexte le plus global, ceci incluant des dimensions tant politiques, économiques, sociales qu’écologiques.
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Droit et environnement au Sud
Cet enseignement est proposé aux étudiants de SOAS qui suivent un LLM ou un MA en droit.
Description
L’objectif de ce cours est d’offrir une approche comparée du droit de l’environnement et de son développement dans le contexte du Sud. L’examen des stratégies employées en vue d’atteindre un développement durable sera examiné. En particulier, le cours cherche à rendre compte des aspects important qui ont formé le droit de l’environnement dans cette zone géographique au cours des dernières décennies. Ceci inclus l’examen des règlementations nationales, du rôle de la justice ainsi que du rôle du droit international et des institutions internationales dans le développement et la mise en œuvre du droit de l’environnement et de ses principes au niveau local.
Ce cours est composé d’une partie générale dans laquelle les aspects principaux concourant au développement du droit de l’environnement et de ses principes sont examinés. Cette partie est suivie de l’examen de différents thèmes spécifiques au Sud. Les thèmes abordés sont : biodiversité, biosécurité, eau, pollution de l’air et changements climatiques, forêts, barrages et le rôle et l’impact des institutions internationales et des sociétés multinationales. |
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Droit et ressources naturelles
Cet enseignement est proposé aux étudiants de SOAS qui suivent un LLM ou un MA en droit.
Description
L’enseignement suivant examine les aspects internationaux, régionaux, nationaux et institutionnels relatifs à la conservation et à l’utilisation des ressources naturelles. Les principes légaux concernant la conservation et l’utilisation des ressources naturelles au niveau international et national seront introduits. Le cours se concentre sur les aspects de droit international portant sur l’usage et la conservation des ressources naturelles, sur la dimension Nord-Sud et sur l’étude de cas émanant de pays en développement.
La règlementation des ressources naturelles est analysée à travers le concept global de développement durable. Par conséquent, ce cours examine simultanément les aspects liés au développement économique issus de la gestion des ressources naturelles, les aspects de développement social et ceux liés à l’environnement. Ce cours cherche en particulier à faire le lien entre l’exploitation des ressources naturelles en vue de développements macroéconomiques ou de subsistance avec d’autres usages qui peuvent être fait des ressources naturelles notamment au regard de la sécurité alimentaire et des besoins en santé, de même que le lien entre développement économique et préservation, par exemple, dans le contexte de défis de politiques légales plus larges tels que les changements climatiques.
Cet enseignement commence par exposer l’arrière-plan de la régulation des ressources naturelles, en incluant les principes de base du droit international relatif aux ressources naturelles tels que la souveraineté, ainsi que les concepts relatifs à l’appropriation des ressources naturelles, au traitement différentié/équité, au développement durable et aux droits humains. L’enseignement se propose également d’examiner le rôle des acteurs principaux en lien avec l’utilisation et la conservation des ressources, notamment la Banque mondiale et les sociétés transnationales. Par la suite, certains problèmes plus spécifiques seront abordés et concernant certaines ressources particulières telles que l’eau, les ressources génétiques, les forêts, le milieu marin, les ressources minérales des fonds marins et océaniques, les minerais et l’énergie.
Objectifs
L’enseignement proposé cherche à apporter aux étudiants les outils leur permettant de posséder une compréhension étendue du droit relatif aux ressources naturelles. En particulier, les étudiants acquerront une connaissance approfondie des concepts et principes qui sous-tendent la préservation et l’utilisation des ressources naturelles à niveau international et local. La gestion des ressources naturelle sera étudiée en particulier sous l’angle du développement durable. Ce cours fournira ainsi aux étudiants la faculté d’apprécier et d’analyser les problématiques liées à la conservation et à l’utilisation des ressources naturelles selon une perspective large et en tenant compte des aspects économiques, sociaux et environnementaux dont ceux-ci sont tributaires. |
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Droit de l'eau et gouvernance en Asie
Cet enseignement est proposé aux étudiants de SOAS qui suivent un LLM ou un MA en droit.
Description
Ce cours examine le droit et la gouvernance de l'eau en Asie. Il examine le droit de l'eau en tant que branche séparée du droit qui comprend un grand nombre de dimensions au-delà de son aspect environnemental. Ce cours analyse les différents secteurs du droit de l'eau, irrigation, eaux souterraines, eau potable, assainissement et examine les différentes réformes juridiques et de politique générale qui ont influencé et influencent le droit de l'eau dans divers pays d'Asie.
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